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Marques déposées par SOMMERARD MICHEL GEORGES ALPHONSE
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bio splash
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

bio splash
SOMMERARD MICHEL GEORGES ALPHONSE

Numéro de dépôt :
3867110
Date de dépôt :
17/10/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/10/2021
bio splash de SOMMERARD MICHEL GEORGES ALPHONSE

Présentation de la marque bio splash

Déposée le 17 octobre 2011 par SOMMERARD MICHEL GEORGES ALPHONSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « bio splash » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-45 du 11 novembre 2011.

Le déposant est SOMMERARD MICHEL GEORGES ALPHONSE domicilié(e) 26 RUE LAMANON - 13690 - GRAVESON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOMMERARD MICHEL GEORGES ALPHONSE domicilié(e) 26 RUE LAMANON - 13690 - GRAVESON - France.

La marque bio splash a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3867110.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque bio splash est expirée depuis le 17 octobre 2021.


SOMMERARD MICHEL GEORGES ALPHONSE - 26 RUE LAMANON - 13690 - GRAVESON - France


SOMMERARD MICHEL GEORGES ALPHONSE - 26 RUE LAMANON - 13690 - GRAVESON - France


Publication - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-45

Enregistrement avec modification - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-14

Inscription le 20 mars 2012 - Retrait partiel n°572012 - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-03-20

Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; masques de beauté ; produits de rasage ; tous ces produits étant faits à partir de matières issues de l'agriculture biologique ;

Eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ; tous ces produits étant fabriqués à partir de matières issues de l'agriculture biologique.