Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRESH Tonic
SOMMERARD Jean-Charles

Numéro de dépôt :
3025125
Date de dépôt :
02/05/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/05/2010
FRESH Tonic de SOMMERARD Jean-Charles

Présentation de la marque FRESH Tonic

Déposée le 2 mai 2000 par SOMMERARD Jean-Charles auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FRESH Tonic » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-23 du 9 juin 2000.

Le déposant est SOMMERARD Jean-Charles, domicilié(e) 63 av de la République, 75011 Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOMMERARD Jean-Charles - France.

La marque FRESH Tonic a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3025125.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRESH Tonic est expirée depuis le 2 mai 2010.

SOMMERARD Jean-Charles a également déposé les autres marques suivantes : DJAROMIL , CAPTAIN BUBBLE , AROMACOOK , AROMACHEF


SOMMERARD Jean-Charles - 63 av de la République, 75011 Paris - France


SOMMERARD Jean-Charles - France


Inscription le 21 janvier 2002 - Rejet partiel n°339243 - Publication au BOPI 2002-01-21

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-15

Publication - Publication le 9 juin 2000 au BOPI 2000-23

Edition de livres, de revues. Production de spectacles. Agence pour artistes. Enregistrement phonographique. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Matériel pour les artistes

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.