Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TX...
SOMMER S.A. (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1595544
Date de dépôt :
05/06/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/06/2000

Présentation de la marque TX...

Déposée le 5 juin 1990 par la Société Anonyme (SA) SOMMER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TX... » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOMMER domicilié(e) 29 avenue des Champs Pierreux - Immeuble le Mercure, 92022 NANTERRE CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque TX... a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1595544.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TX... est expirée depuis le 5 juin 2000.

SOMMER a également déposé les autres marques suivantes : BALASOFT , NASA , PRESIDENCE , FLEXSOM , DESIGN' LOGO-TECH , MURAMI , INLAID , GRANISOM , TAPISOM , LINOSOM


SOMMER S.A. (société anonyme) - 29 avenue des Champs Pierreux - Immeuble le Mercure, 92022 NANTERRE CEDEX - France


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-46

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols; tentures murales non en matières textiles et plus particulièrement un revêtement de sol constitué par une pellicule de chlorure de polyvinyle adhérant à une sous-couche de feutre