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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOMMER
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TOPISOL MODUL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOPISOL MODUL
SOMMER, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1694850
Date de dépôt :
23/09/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/09/2001

Présentation de la marque TOPISOL MODUL

Déposée le 23 septembre 1991 par la Société Anonyme (SA) SOMMER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TOPISOL MODUL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOMMER domicilié(e) Immeuble le Mercure, 29, Avenue des Champs-Pierreux, 92022 NANTERRE CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Alain LECLERC, Directeur - France.

La marque TOPISOL MODUL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1694850.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOPISOL MODUL est expirée depuis le 23 septembre 2001.

SOMMER a également déposé les autres marques suivantes : BALASOFT , NASA , PRESIDENCE , FLEXSOM , DESIGN' LOGO-TECH , MURAMI , INLAID , GRANISOM , TX... , TAPISOM


SOMMER, Société Anonyme - Immeuble le Mercure, 29, Avenue des Champs-Pierreux, 92022 NANTERRE CEDEX - France


Alain LECLERC, Directeur - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-08

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols; tentures murales non en matières textiles