Marque enregistrée - Marque en non vigueur
TOPISOL
Numéro de dépôt :
1694851
Date de dépôt :
23/09/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/09/2001
Présentation de la marque TOPISOL
Déposée le 23 septembre 1991 par la Société Anonyme (SA) SOMMER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TOPISOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque TOPISOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1694851.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOPISOL est expirée depuis le 23 septembre 2001.
SOMMER a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-08