Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOPISOL
SOMMER, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1694851
Date de dépôt :
23/09/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/09/2001

Présentation de la marque TOPISOL

Déposée le 23 septembre 1991 par la Société Anonyme (SA) SOMMER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TOPISOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOMMER domicilié(e) Immeuble le Mercure, 29, Avenue des Champs-Pierreux, 92022 NANTERRE CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Alain LECLERC, Directeur - France.

La marque TOPISOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1694851.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOPISOL est expirée depuis le 23 septembre 2001.

SOMMER a également déposé les autres marques suivantes : BALASOFT , NASA , PRESIDENCE , FLEXSOM , DESIGN' LOGO-TECH , MURAMI , INLAID , GRANISOM , TX... , TAPISOM


SOMMER, Société Anonyme - Immeuble le Mercure, 29, Avenue des Champs-Pierreux, 92022 NANTERRE CEDEX - France


Alain LECLERC, Directeur - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-08

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols; tentures murales non en matières textiles