Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TAPISOM
SOMMER S.A., Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1338805
Date de dépôt :
16/01/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/01/1996
TAPISOM de SOMMER

Présentation de la marque TAPISOM

Déposée le 16 janvier 1986 par la Société Anonyme (SA) SOMMER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TAPISOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOMMER domicilié(e) 4 rue Benjamin Constant, 92521 NEUILLY SUR SEINE CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Alain LECLERC, Directeur - France.

La marque TAPISOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1338805.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TAPISOM est expirée depuis le 16 janvier 1996.

SOMMER a également déposé les autres marques suivantes : BALASOFT , NASA , PRESIDENCE , FLEXSOM , DESIGN' LOGO-TECH , MURAMI , INLAID , GRANISOM , TX... , LINOSOM


SOMMER S.A., Société Anonyme - 4 rue Benjamin Constant, 92521 NEUILLY SUR SEINE CEDEX - France


Alain LECLERC, Directeur - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-26

Tissus;couvertures de lit et de table;articles textiles non compris dans d'autres classes.Tapis, paillassons, nattes, linoléums et autres produits servant à recouvrir les planchers; tentures (excepté en tissu).

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.