Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOMMER
/
SOMVYL
Marque expirée - Marque en non vigueur

SOMVYL
SOMMER Société anonyme

Numéro de dépôt :
1333377
Date de dépôt :
04/12/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/12/2015

Présentation de la marque SOMVYL

Déposée le 4 décembre 1985 par la Société Anonyme (SA) SOMMER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SOMVYL »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOMMER domicilié(e) 2, rue de l'Egalité,92000 NANTERRE (dossier no 2302065) - 92000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 849 327 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, @MARK domicilié(e) 16, rue Milton,75009 PARIS (dossier no 2302065) - 75009 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SOMVYL est expirée depuis le 4 décembre 2015.

SOMMER a également déposé les autres marques suivantes : BALASOFT , NASA , PRESIDENCE , FLEXSOM , DESIGN' LOGO-TECH , MURAMI , INLAID , GRANISOM , TX... , TAPISOM


SOMMER Société anonyme - 2, rue de l'Egalité,92000 NANTERRE (dossier no 2302065) - 92000 - France - SIREN 352849327


@MARK - 16, rue Milton,75009 PARIS (dossier no 2302065) - 75009 - France


Renouvellement sans limitation n°2058569 - Publication au BOPI 1996-02

Renouvellement sans limitation le 1 décembre 2005 n°2302065 - Publication au BOPI 2005-12-01

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-20

Inscription le 17 novembre 1995 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°192308 - Publication au BOPI 1995-11-17

Inscription le 17 novembre 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°192306 - Publication au BOPI 1995-11-17

Inscription le 17 novembre 1995 - Transmission de propriété n°192307 - Publication au BOPI 1995-11-17

Inscription le 17 novembre 1995 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°192305 - Publication au BOPI 1995-11-17

Tissus, couvertures de lit et de table; articles textiles non compris dans d'autres classes.