Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOM
SOMMER S.A. (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1585302
Date de dépôt :
06/04/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/04/2000

Présentation de la marque SOM

Déposée le 6 avril 1990 par la Société Anonyme (SA) SOMMER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOMMER domicilié(e) 29 Avenue des Champs Pierreux, 92022 NANTERRE CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque SOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1585302.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOM est expirée depuis le 6 avril 2000.

SOMMER a également déposé les autres marques suivantes : BALASOFT , NASA , PRESIDENCE , FLEXSOM , DESIGN' LOGO-TECH , MURAMI , INLAID , GRANISOM , TX... , TAPISOM


SOMMER S.A. (société anonyme) - 29 Avenue des Champs Pierreux, 92022 NANTERRE CEDEX - France


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-38

Tissus et revêtements muraux en matière textile et non textile. Tapis, paillassons, nattes, linoléums, revêtements de sol en matière plastique et autres produits servant à couvrir les planchers, tentures textiles et non textiles

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.