Marque enregistrée - Marque en non vigueur
S SOMMER
Numéro de dépôt :
1505018
Date de dépôt :
25/05/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/05/1998
Présentation de la marque S SOMMER
Déposée le 25 mai 1988 par la Société Anonyme (SA) SOMMER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « S SOMMER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque S SOMMER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1505018.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S SOMMER est expirée depuis le 25 mai 1998.
SOMMER a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-23