Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOMMER
/
NOVISOM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOVISOM
SOMMER S.A. (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1534599
Date de dépôt :
05/06/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/06/1999

Présentation de la marque NOVISOM

Déposée le 5 juin 1989 par la Société Anonyme (SA) SOMMER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NOVISOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOMMER domicilié(e) 4 rue Benjamin Constant, 92521 NEUILLY SUR SEINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque NOVISOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1534599.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOVISOM est expirée depuis le 5 juin 1999.

SOMMER a également déposé les autres marques suivantes : BALASOFT , NASA , PRESIDENCE , FLEXSOM , DESIGN' LOGO-TECH , MURAMI , INLAID , GRANISOM , TX... , TAPISOM


SOMMER S.A. (société anonyme) - 4 rue Benjamin Constant, 92521 NEUILLY SUR SEINE - France


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-48

Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes et particulièrement feutre aiguilleté destiné aux vêtements, à la literie et à l'ameublement (siège et décoration);couvertures de lit et de table.Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols; tentures murales non en matières textiles

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.