Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE MONDE DES REVETEMENTS SOLS & MURS
SOMMER, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1705119
Date de dépôt :
13/11/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/11/2001
LE MONDE DES REVETEMENTS SOLS & MURS de SOMMER

Présentation de la marque LE MONDE DES REVETEMENTS SOLS & MURS

Déposée le 13 novembre 1991 par la Société Anonyme (SA) SOMMER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE MONDE DES REVETEMENTS SOLS & MURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOMMER domicilié(e) Immeuble le Mercure, 29, Avenue des Champs-Pierreux, 92022 NANTERRE CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Alain LECLERC, Directeur - France.

La marque LE MONDE DES REVETEMENTS SOLS & MURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1705119.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE MONDE DES REVETEMENTS SOLS & MURS est expirée depuis le 13 novembre 2001.

SOMMER a également déposé les autres marques suivantes : BALASOFT , NASA , PRESIDENCE , FLEXSOM , DESIGN' LOGO-TECH , MURAMI , INLAID , GRANISOM , TX... , TAPISOM


SOMMER, Société Anonyme - Immeuble le Mercure, 29, Avenue des Champs-Pierreux, 92022 NANTERRE CEDEX - France


Alain LECLERC, Directeur - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-15

Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes;revêtements muraux textiles.Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols; tentures murales non en matières textiles

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.