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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOMMER
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DESIGN BASIC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DESIGN BASIC
SOMMER, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1705118
Date de dépôt :
13/11/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/11/2001
DESIGN BASIC de SOMMER

Présentation de la marque DESIGN BASIC

Déposée le 13 novembre 1991 par la Société Anonyme (SA) SOMMER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DESIGN BASIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOMMER domicilié(e) Immeuble le Mercure, 29, Avenue des Champs-Pierreux, 92022 NANTERRE CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Alain LECLERC, Directeur - France.

La marque DESIGN BASIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1705118.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DESIGN BASIC est expirée depuis le 13 novembre 2001.

SOMMER a également déposé les autres marques suivantes : BALASOFT , NASA , PRESIDENCE , FLEXSOM , DESIGN' LOGO-TECH , MURAMI , INLAID , GRANISOM , TX... , TAPISOM


SOMMER, Société Anonyme - Immeuble le Mercure, 29, Avenue des Champs-Pierreux, 92022 NANTERRE CEDEX - France


Alain LECLERC, Directeur - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-15

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols; tentures murales non en matières textiles