Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BALATEX
SOMMER, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1633343
Date de dépôt :
13/12/1990
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/12/2000
BALATEX de SOMMER

Présentation de la marque BALATEX

Déposée le 13 décembre 1990 par la Société Anonyme (SA) SOMMER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BALATEX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOMMER domicilié(e) Immeuble "Le Mercure", 29 avenue des Champs Pierreux, 92022 NANTERRE - France.

La marque BALATEX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1633343.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BALATEX est expirée depuis le 13 décembre 2000.

SOMMER a également déposé les autres marques suivantes : BALASOFT , NASA , PRESIDENCE , FLEXSOM , DESIGN' LOGO-TECH , MURAMI , INLAID , GRANISOM , TX... , TAPISOM


SOMMER, Société Anonyme - Immeuble "Le Mercure", 29 avenue des Champs Pierreux, 92022 NANTERRE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-21

Tissus;couvertures de lit et de table;articles textiles.Tapis, paillassons, nattes, linoléums et autres produits servant à recouvrir les planchers; tentures (excepté en tissu)

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.