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Marques déposées par la société SOMMER
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BALASOL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BALASOL
SOMMER

Numéro de dépôt :
1218989
Date de dépôt :
16/11/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/11/2002

Présentation de la marque BALASOL

Déposée le 16 novembre 1982 par la société SOMMER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BALASOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SOMMER domicilié(e) 29, avenue des Champs Pierreux, 92000 NANTERRE (dossier no 2009787) - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 849 327 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA domicilié(e) (dossier no 2009787) - France.

La marque BALASOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1218989.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 27

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BALASOL est expirée depuis le 16 novembre 2002.

SOMMER a également déposé les autres marques suivantes : BALASOFT , NASA , PRESIDENCE , FLEXSOM , DESIGN' LOGO-TECH , MURAMI , INLAID , GRANISOM , TX... , TAPISOM


SOMMER - 29, avenue des Champs Pierreux, 92000 NANTERRE (dossier no 2009787) - France - SIREN 352849327


SODEMA - (dossier no 2009787) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-14

Renouvellement sans limitation le 2 octobre 1992 n°2009787 - Publication au BOPI 1992-10-02

Inscription le 5 juin 1992 - Transmission de propriété; CHANGEMENT D'ADRESSE n°63725 - Publication au BOPI 1992-06-05

Inscription le 5 juin 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION; CHANGEMENT D'ADRESSE n°63724 - Publication au BOPI 1992-06-05

Inscription le 5 juin 1992 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°63723 - Publication au BOPI 1992-06-05

Inscription le 5 juin 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°63722 - Publication au BOPI 1992-06-05

Tissus, couvertures de lit et de table, articles textiles non compris dans d'autres classes. Tapis, paillassons, nattes, linoléums et autres produits servant à recouvrir les planchers, tentures.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.