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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOMMER
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BALA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BALA
SOMMER S.A., société anonyme

Numéro de dépôt :
1554539
Date de dépôt :
10/10/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/10/1999

Présentation de la marque BALA

Déposée le 10 octobre 1989 par la Société Anonyme (SA) SOMMER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BALA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOMMER domicilié(e) 4, rue Benjamin Constant, 92200 NEUILLY-SUR-SEINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA - France.

La marque BALA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1554539.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BALA est expirée depuis le 10 octobre 1999.

SOMMER a également déposé les autres marques suivantes : BALASOFT , NASA , PRESIDENCE , FLEXSOM , DESIGN' LOGO-TECH , MURAMI , INLAID , GRANISOM , TX... , TAPISOM


SOMMER S.A., société anonyme - 4, rue Benjamin Constant, 92200 NEUILLY-SUR-SEINE - France


SODEMA - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-12

Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, couvertures de lit et de table. Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols, tentures murales

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.