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Marques déposées par SOMMER
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AQUASET
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AQUASET
SOMMER

Numéro de dépôt :
95589442
Date de dépôt :
25/09/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/09/2005

Présentation de la marque AQUASET

Déposée le 25 septembre 1995 par SOMMER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AQUASET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-44 du 3 novembre 1995.

Le déposant est SOMMER, domicilié(e) 2, rue de l'Egalité, 92200 NANTERRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOMMER A l'attention de Mr Alain LEMOINE - France.

La marque AQUASET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95589442.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AQUASET est expirée depuis le 25 septembre 2005.

SOMMER a également déposé les autres marques suivantes : BALASOFT , NASA , PRESIDENCE , FLEXSOM , DESIGN' LOGO-TECH , MURAMI , INLAID , GRANISOM , TX... , TAPISOM


SOMMER - 2, rue de l'Egalité, 92200 NANTERRE - France


SOMMER A l'attention de Mr Alain LEMOINE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-20

Publication - Publication le 3 nov. 1995 au BOPI 1995-44

Tissus à USAGE TEXTILE; couvertures de lit et de table; revêtements muraux en matières textiles.Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols; tentures murales non en matières textiles

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.