Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AQUAMUR
SOMMER

Numéro de dépôt :
95593714
Date de dépôt :
23/10/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/10/2005

Présentation de la marque AQUAMUR

Déposée le 23 octobre 1995 par SOMMER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AQUAMUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-48 du 1 décembre 1995.

Le déposant est SOMMER, domicilié(e) 2, rue de l'Egalité , 92200 NANTERRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOMMER A l'attention de Mr Alain LECLERC - France.

La marque AQUAMUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95593714.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AQUAMUR est expirée depuis le 23 octobre 2005.

SOMMER a également déposé les autres marques suivantes : BALASOFT , NASA , PRESIDENCE , FLEXSOM , DESIGN' LOGO-TECH , MURAMI , INLAID , GRANISOM , TX... , TAPISOM


SOMMER - 2, rue de l'Egalité , 92200 NANTERRE - France


SOMMER A l'attention de Mr Alain LECLERC - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-14

Publication - Publication le 1 déc. 1995 au BOPI 1995-48

Tissus à USAGE TEXTILE ; couvertures de lit et de table ; revêtements muraux en matières textiles.Tapis, paillassons, nattes, linoléum, revêtements de sols (A L'EXCEPTION DES CARRELAGES ET DES PEINTURES) ; tentures murales non en matières textiles

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.