Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SURNYL
SOMMER LEVASSEUR (S.A.)

Numéro de dépôt :
1245719
Date de dépôt :
20/09/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/09/2003
SURNYL de SOMMER LEVASSEUR

Présentation de la marque SURNYL

Déposée le 20 septembre 1983 par la Société Anonyme (SA) SOMMER LEVASSEUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SURNYL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOMMER LEVASSEUR domicilié(e) 122bis, rue André Karman, 93533 AUBERVILLIERS (dossier no 2023347) - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 877 800 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU domicilié(e) (dossier no 2023347) - France.

La marque SURNYL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1245719.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 27

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SURNYL est expirée depuis le 20 septembre 2003.


SOMMER LEVASSEUR (S.A.) - 122bis, rue André Karman, 93533 AUBERVILLIERS (dossier no 2023347) - France - SIREN 326877800


CABINET REGIMBEAU - (dossier no 2023347) - France


Renouvellement sans limitation le 17 septembre 1993 n°2023347 - Publication au BOPI 1993-09-17

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-06

Inscription - Transmission de propriété n°33655 - Publication au BOPI

Tissus obtenus par tissage ou tricotage pour couture, ameublement et revêtement intérieur de véhicules.Vêtements obtenus à l'aide de ces tissus pour hommes, dames et enfants. Tapis, carpettes, moquettes.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.