Marque enregistrée - Marque en non vigueur

THERMISOM
SOMMER INDUSTRIE (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1713346
Date de dépôt :
20/12/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/12/2001

Présentation de la marque THERMISOM

Déposée le 20 décembre 1991 par la Société Anonyme (SA) SOMMER INDUSTRIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « THERMISOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOMMER INDUSTRIE domicilié(e) 14 rue de l'Industrie, 67390 MARCKOLSHEIM - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque THERMISOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1713346.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque THERMISOM est expirée depuis le 20 décembre 2001.

SOMMER INDUSTRIE a également déposé les autres marques suivantes : PYROSOM , INTISOM


SOMMER INDUSTRIE (société anonyme) - 14 rue de l'Industrie, 67390 MARCKOLSHEIM - France


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-21

Isolation thermique des habitations et des bureaux en tant que stores.Tissus isolants en toutes matières.Compositions isolantes contre l'humidité dans des bâtiments.Ecrans isolants et réfléchissants entre les éléments chauffants d'une maison.Revêtements muraux ou de sol.Stores à lamelles non-textiles.Couches isolantes pour les murs.Stores à lamelles textiles; revêtements textiles chauffants sur les murs et les sols

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.