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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOMMER INDUSTRIE
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INTISOM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INTISOM
SOMMER INDUSTRIE (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1713347
Date de dépôt :
20/12/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/12/2001

Présentation de la marque INTISOM

Déposée le 20 décembre 1991 par la Société Anonyme (SA) SOMMER INDUSTRIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « INTISOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOMMER INDUSTRIE domicilié(e) 14 rue de l'Industrie, 67390 MARCKOLSHEIM - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque INTISOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1713347.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INTISOM est expirée depuis le 20 décembre 2001.

SOMMER INDUSTRIE a également déposé les autres marques suivantes : PYROSOM , THERMISOM


SOMMER INDUSTRIE (société anonyme) - 14 rue de l'Industrie, 67390 MARCKOLSHEIM - France


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-21

Garnitures intérieures de véhicules, notamment pavillons, capitonnages. Produits textiles non-tissés

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).