Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PANOSOM
SOMMER EXPLOITATION -

Numéro de dépôt :
1098994
Date de dépôt :
05/06/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque PANOSOM

Déposée le 5 juin 1979 par SOMMER EXPLOITATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « PANOSOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOMMER EXPLOITATION - domicilié(e) SOCIETE ANONYME - 20, Bld du Parc - NEUILLY SUR SEINE (Hauts de Seine) - France.

La marque PANOSOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1098994.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque PANOSOM est expirée depuis le 5 juin 1989.

SOMMER EXPLOITATION a également déposé les autres marques suivantes : S 1000 , SV , TEXTIFLEX , LAMISOM , SOMTEX , SOMFLOOR , DALSOM , NOVELON , SOMELINE , SOMVYL


SOMMER EXPLOITATION - - SOCIETE ANONYME - 20, Bld du Parc - NEUILLY SUR SEINE (Hauts de Seine) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-001

Inscription - Changement de dénomination n°123025 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°123461 - Publication au BOPI

Tapis, paillassons, nattes, linoléums et autres produits servant à couvrir les planchers;tentures (excepté en tissu) et, plus particulièrement, les revêtements de sol.