Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOVISOM
SOMMER EXPLOITATION -

Numéro de dépôt :
1098981
Date de dépôt :
05/06/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque NOVISOM

Déposée le 5 juin 1979 par SOMMER EXPLOITATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « NOVISOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOMMER EXPLOITATION - domicilié(e) Société anonyme - 20, Bld du PARC - NEUILLY SUR SEINE (Hauts de Seine) - France.

La marque NOVISOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1098981.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 27

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque NOVISOM est expirée depuis le 5 juin 1989.

SOMMER EXPLOITATION a également déposé les autres marques suivantes : S 1000 , SV , TEXTIFLEX , LAMISOM , SOMTEX , SOMFLOOR , DALSOM , NOVELON , SOMELINE , SOMVYL


SOMMER EXPLOITATION - - Société anonyme - 20, Bld du PARC - NEUILLY SUR SEINE (Hauts de Seine) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-001

Inscription - Changement de dénomination n°123025 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°123461 - Publication au BOPI

Tissus, couvertures de lit et de table;articles textiles non compris dans d'autres classes et particulièrement feutre aiguilleté destiné aux vêtements, à la literie et à l'ameublement (siège et décoration);tapis paillassons, nattes, linoléums et autres produits servant à couvrir les planchers tentures (excepté en tissu) et notamment les revêtements de sol.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.