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Marques déposées par SOMMER EXPLOITATION
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CARTOMOUSSE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CARTOMOUSSE
SOMMER EXPLOITATION -

Numéro de dépôt :
1103641
Date de dépôt :
27/07/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque CARTOMOUSSE

Déposée le 27 juillet 1979 par SOMMER EXPLOITATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CARTOMOUSSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOMMER EXPLOITATION - domicilié(e) société anonyme - 20 Boulevard du Parc - NEUILLY SUR SEINE (Hauts de Seine) - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, le CABINET BEAU DE LOMENIE. - France.

La marque CARTOMOUSSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1103641.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 22

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque CARTOMOUSSE est expirée depuis le 27 juillet 1989.

SOMMER EXPLOITATION a également déposé les autres marques suivantes : S 1000 , SV , TEXTIFLEX , LAMISOM , SOMTEX , SOMFLOOR , DALSOM , NOVELON , SOMELINE , SOMVYL


SOMMER EXPLOITATION - - société anonyme - 20 Boulevard du Parc - NEUILLY SUR SEINE (Hauts de Seine) - France


le CABINET BEAU DE LOMENIE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-008

Inscription - Changement de dénomination n°123025 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°123461 - Publication au BOPI

Matériaux d'emballage composite constitué par une feuille de carton ondulé sur lequel est aiguilletée une nappe de fibres.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.