Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRIMMED DOOR MODULE TDM
SOMMER ALLIBERT INDUSTRIE AUTOMOTIVE (société de droit allemand, A.G.)

Numéro de dépôt :
98764088
Date de dépôt :
14/12/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
14/12/2008

Présentation de la marque TRIMMED DOOR MODULE TDM

Déposée le 14 décembre 1998 par SOMMER ALLIBERT INDUSTRIE AUTOMOTIVE (société de droit allemand auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « TRIMMED DOOR MODULE TDM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-04 du 22 janvier 1999.

Le déposant est SOMMER ALLIBERT INDUSTRIE AUTOMOTIVE (société de droit allemand, A.G.), domicilié(e) Friesstrasse 26, 60388 FRANKFURT/MAIN, ALLEMAGNE - Allemagne.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LERNER & ASSOCIÉS S.E.L.A.F.A. de C.P.I. - France.

La marque TRIMMED DOOR MODULE TDM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98764088.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRIMMED DOOR MODULE TDM est expirée depuis le 14 décembre 2008.


SOMMER ALLIBERT INDUSTRIE AUTOMOTIVE (société de droit allemand, A.G.) - Friesstrasse 26, 60388 FRANKFURT/MAIN, ALLEMAGNE - Allemagne


LERNER & ASSOCIÉS S.E.L.A.F.A. de C.P.I. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-21

Inscription le 31 mai 1999 - Rectification d'erreur matérielle n°278309 - Publication au BOPI 1999-05-31

Inscription le 9 juin 1999 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°278891 - Publication au BOPI 1999-06-09

Inscription le 31 mai 1999 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°278357 - Publication au BOPI 1999-05-31

Publication - Publication le 22 janv. 1999 au BOPI 1999-04

Portes de véhicules automobiles (produits finis) ; garnitures et habillage intérieurs de portes de véhicules automobiles. Entretien et réparation de portes de véhicules automobiles.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.