Marque renouvelée - Marque en vigueur

SOMMELLERIE DE FRANCE
SOMMELLERIE DE FRANCE, SARL

Numéro de dépôt :
3561652
Date de dépôt :
07/03/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/03/2028
SOMMELLERIE DE FRANCE de SOMMELLERIE DE FRANCE

Présentation de la marque SOMMELLERIE DE FRANCE

Déposée le 7 mars 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOMMELLERIE DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOMMELLERIE DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-16 du 18 avril 2008.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOMMELLERIE DE FRANCE domicilié(e) 28 route de l'Europe - 57480 - SIERCK LES BAINS - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 755 936 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SOMMELLERIE DE FRANCE domicilié(e) 28 route de l'Europe - 57480 - SIERCK LES BAINS - France.

La marque SOMMELLERIE DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3561652.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SOMMELLERIE DE FRANCE arrivera à expiration en date du 7 mars 2028.

SOMMELLERIE DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : MARJORY PRIOUX , LES JARDINS DE LORRAINE , SOMMELLERIE DE FRANCE , GUEULES NOIRES , GUEULES NOIRES , LES JARDINS DE LORRAINE , PERRAULT LASCOURS


SOMMELLERIE DE FRANCE, SARL - 28 route de l'Europe - 57480 - SIERCK LES BAINS - France - SIREN 305755936


SOMMELLERIE DE FRANCE - 28 route de l'Europe - 57480 - SIERCK LES BAINS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-33

Publication - Publication le 18 avr. 2008 au BOPI 2008-16

Renouvellement sans limitation le 30 juillet 2018 n°2689368 - Publication le 1 févr. 2019 au BOPI 2018-07-30

Inscription le 10 janvier 2019 - Transmission totale de propriété n°745054 - Publication le 8 févr. 2019 au BOPI 2019-01-10

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; vins ; spiritueux.