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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOMMELLERIE DE FRANCE
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LES JARDINS DE LORRAINE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES JARDINS DE LORRAINE
SOMMELLERIE DE FRANCE SARL

Numéro de dépôt :
94507736
Date de dépôt :
21/02/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/02/2004

Présentation de la marque LES JARDINS DE LORRAINE

Déposée le 21 février 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOMMELLERIE DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES JARDINS DE LORRAINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-14 du 8 avril 1994.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOMMELLERIE DE FRANCE domicilié(e) Route de l'Europe, 57480 SIERCK-LES-BAINS - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 755 936 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOMMELLERIE DE FRANCE SARL MONSIEUR HEINTZ EDMOND - France.

La marque LES JARDINS DE LORRAINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94507736.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES JARDINS DE LORRAINE est expirée depuis le 21 février 2004.

SOMMELLERIE DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : MARJORY PRIOUX , SOMMELLERIE DE FRANCE , GUEULES NOIRES , GUEULES NOIRES , LES JARDINS DE LORRAINE , PERRAULT LASCOURS , SOMMELLERIE DE FRANCE


SOMMELLERIE DE FRANCE SARL - Route de l'Europe, 57480 SIERCK-LES-BAINS - France - SIREN 305755936


SOMMELLERIE DE FRANCE SARL MONSIEUR HEINTZ EDMOND - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-35

Publication - Publication le 8 avr. 1994 au BOPI 1994-14

Viande, volaille (à l'exception des volailles domestiques abattues du genre Gallus) et gibier.Pâtisserie, chocolat et confiserie

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.