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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOMMELLERIE DE FRANCE
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GUEULES NOIRES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GUEULES NOIRES
SOMMELLERIE DE FRANCE (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
93479856
Date de dépôt :
06/08/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/08/2003

Présentation de la marque GUEULES NOIRES

Déposée le 6 août 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOMMELLERIE DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GUEULES NOIRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-38 du 24 septembre 1993.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOMMELLERIE DE FRANCE domicilié(e) Route de l'Europe, 57480 SIERCK LES BAINS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOMMELLERIE DE FRANCE M. HEINTZ EDMOND - France.

La marque GUEULES NOIRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93479856.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GUEULES NOIRES est expirée depuis le 6 août 2003.

SOMMELLERIE DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : MARJORY PRIOUX , LES JARDINS DE LORRAINE , SOMMELLERIE DE FRANCE , GUEULES NOIRES , LES JARDINS DE LORRAINE , PERRAULT LASCOURS , SOMMELLERIE DE FRANCE


SOMMELLERIE DE FRANCE (S.A.R.L.) - Route de l'Europe, 57480 SIERCK LES BAINS - France


SOMMELLERIE DE FRANCE M. HEINTZ EDMOND - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-03

Publication - Publication le 24 sept. 1993 au BOPI 1993-38

Confiserie et Chocolats