Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ST
SOMMAIRE S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
94544085
Date de dépôt :
10/11/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/11/2004

Présentation de la marque ST

Déposée le 10 novembre 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOMMAIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-50 du 16 décembre 1994.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOMMAIRE domicilié(e) 59, Rue de Turbigo, 75003 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 399 243 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOMMAIRE S.A.R.L. - France.

La marque ST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94544085.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ST est expirée depuis le 10 novembre 2004.

SOMMAIRE a également déposé les autres marques suivantes : LE GRIFFON , EUROLINK


SOMMAIRE S.A.R.L. - 59, Rue de Turbigo, 75003 PARIS - France - SIREN 391399243


SOMMAIRE S.A.R.L. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-16

Publication - Publication le 16 déc. 1994 au BOPI 1994-50

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