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Marques déposées par la société SOMIVAL
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LES HUTTES DE FRANCE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES HUTTES DE FRANCE
SOMIVAL

Numéro de dépôt :
1258567
Date de dépôt :
19/01/1984
Lieu de dépôt :
CLERMONT FERRAND
Date d'expiration :
19/01/2004
LES HUTTES DE FRANCE de SOMIVAL

Présentation de la marque LES HUTTES DE FRANCE

Déposée le 19 janvier 1984 par la société SOMIVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CLERMONT FERRAND), la marque française « LES HUTTES DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SOMIVAL domicilié(e) 46, Bd Pasteur BP 28, 63001 CLERMONT-FERRAND CEDEX (dossier no 2028422) - France et immatriculée sous le numéro RCS 865 200 190 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Maître Claude DEVES Avocat domicilié(e) (dossier no 2028422) - France.

La marque LES HUTTES DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1258567.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 37 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES HUTTES DE FRANCE est expirée depuis le 19 janvier 2004.

SOMIVAL a également déposé les autres marques suivantes : SOMIVAL PARTENAIRE DES TERRITOIRES , ingen'R Génération renouvelable , LES CHALETS DE FLORE , AIRES DE FRANCE


SOMIVAL - 46, Bd Pasteur BP 28, 63001 CLERMONT-FERRAND CEDEX (dossier no 2028422) - France - SIREN 865200190


Maître Claude DEVES Avocat - (dossier no 2028422) - France


Renouvellement avec limitation le 13 janvier 1994 n°2028422 - Publication au BOPI 1994-01-13

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-24

Maisons transportables.Constructions d'édifices. Services divers.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.