Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOMIVAL à Directoire et Conseil de Surveillance
/
LES GITES DE TREFLES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES GITES DE TREFLES
SOMIVAL SA à Directoire et Conseil de Surveillance

Numéro de dépôt :
94539413
Date de dépôt :
03/10/1994
Lieu de dépôt :
CLERMONT FERRAND
Date d'expiration :
03/10/2014

Présentation de la marque LES GITES DE TREFLES

Déposée le 3 octobre 1994 par la Société Anonyme (SA) SOMIVAL à Directoire et Conseil de Surveillance auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CLERMONT FERRAND), la marque française « LES GITES DE TREFLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-46 du 18 novembre 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOMIVAL à Directoire et Conseil de Surveillance domicilié(e) 46, boulevard Pasteur, BP 28,63001 CLERMONT-FERRAND CEDEX (dossier no 2270115) - 63001 - France et immatriculée sous le numéro RCS 865 200 190 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SOMIVAL domicilié(e) 46, boulevard Pasteur, BP 28,63001 CLERMONT-FERRAND CEDEX (dossier no 2270115) - 63001 - France.

La marque LES GITES DE TREFLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94539413.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 39 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES GITES DE TREFLES est expirée depuis le 3 octobre 2014.


SOMIVAL SA à Directoire et Conseil de Surveillance - 46, boulevard Pasteur, BP 28,63001 CLERMONT-FERRAND CEDEX (dossier no 2270115) - 63001 - France - SIREN 865200190


SOMIVAL - 46, boulevard Pasteur, BP 28,63001 CLERMONT-FERRAND CEDEX (dossier no 2270115) - 63001 - France


Renouvellement avec limitation le 2 août 2004 n°2270115 - Publication au BOPI 2004-08-02

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-22

Publication - Publication le 18 nov. 1994 au BOPI 1994-46

Habitations de loisirs groupées. Réservation de séjours en gîtes meublés. Service de réservation de séjours touristiques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.