Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AQUACONTROL
SOMISER S.A., Société de Marketing, d'Informations et de Services, (Société Anonyme au capital de 600.000 F), Siège social : Célony, Chemin D'Eguilles, 13090 AIX EN PROVENCE.

Numéro de dépôt :
1328989
Date de dépôt :
01/08/1985
Lieu de dépôt :
AIX EN PROVENCE
Date d'expiration :
01/08/1995

Présentation de la marque AQUACONTROL

Déposée le 1 août 1985 par la Société Anonyme (SA) SOMISER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AIX EN PROVENCE), la marque française « AQUACONTROL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOMISER - France.

La marque AQUACONTROL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1328989.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AQUACONTROL est expirée depuis le 1 août 1995.

SOMISER a également déposé les autres marques suivantes : AUTOMATEL


SOMISER S.A., Société de Marketing, d'Informations et de Services, (Société Anonyme au capital de 600.000 F), Siège social : Célony, Chemin D'Eguilles, 13090 AIX EN PROVENCE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-15

Système de renvoi d'information de débit par émetteur d'impulsions équipant les compteurs de distribution d'eau placés à distance de leur lieu d'utilisation, de manière a suivre sur un compteur pas à pas placé dans l'habitation, la progression normale ou anormale de la consommation, et déceler ainsi une fuite sur le réseau privatif.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.