Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SOMIS
SOMIS, SA

Numéro de dépôt :
3133290
Date de dépôt :
20/11/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/11/2021
SOMIS de SOMIS

Présentation de la marque SOMIS

Déposée le 20 novembre 2001 par la Société Anonyme (SA) SOMIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOMIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-01 du 4 janvier 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOMIS domicilié(e) PAE de la Creule - 59190 - HAZEBROUCK - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 389 017 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SA SOMIS domicilié(e) Parc d'Activités Economique de la Creule - 59190 - HAZEBROUCK - France.

La marque SOMIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3133290.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 19

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SOMIS est expirée depuis le 20 novembre 2021.

SOMIS a également déposé les autres marques suivantes : SIGNALETIQUE +


SOMIS, SA - PAE de la Creule - 59190 - HAZEBROUCK - France - SIREN 339389017


SA SOMIS - Parc d'Activités Economique de la Creule - 59190 - HAZEBROUCK - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-23

Publication - Publication le 4 janv. 2002 au BOPI 2002-01

Renouvellement sans limitation le 16 novembre 2011 n°2484354 - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2011-11-16

- Signalisation non lumineuse et non mécanique (non métallique) - Signalisation lumineuse ou mécanique - Enseignes lumineuses - Enseignes mécaniques - Tableaux d'affichage électroniques

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.