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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOMIPAL
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SPORTIMIEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SPORTIMIEL
SOMIPAL (SARL)

Numéro de dépôt :
94512315
Date de dépôt :
21/03/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/03/2004

Présentation de la marque SPORTIMIEL

Déposée le 21 mars 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOMIPAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SPORTIMIEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-18 du 6 mai 1994.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOMIPAL domicilié(e) Le Grand Pré, 95840 VILLIERS ADAM - France et immatriculée sous le numéro RCS 394 004 006 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GRAFITY ET STYL - France.

La marque SPORTIMIEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94512315.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPORTIMIEL est expirée depuis le 21 mars 2004.

SOMIPAL a également déposé les autres marques suivantes : SOMIPAL , MIELLISSIMO


SOMIPAL (SARL) - Le Grand Pré, 95840 VILLIERS ADAM - France - SIREN 394004006


GRAFITY ET STYL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-35

Publication - Publication le 6 mai 1994 au BOPI 1994-18

Miel