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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOMICRONIC
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SURFASCAN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SURFASCAN
SOMICRONIC (SARL)

Numéro de dépôt :
1554984
Date de dépôt :
06/10/1989
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/10/1999

Présentation de la marque SURFASCAN

Déposée le 6 octobre 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOMICRONIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SURFASCAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOMICRONIC domicilié(e) 65 ROUTE DE STRASBOURG, 69300 CALUIRE - France.

La marque SURFASCAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1554984.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SURFASCAN est expirée depuis le 6 octobre 1999.

SOMICRONIC a également déposé les autres marques suivantes : SOMISPORT , SOMITEX , TOPOSURF , DERMSURF


SOMICRONIC (SARL) - 65 ROUTE DE STRASBOURG, 69300 CALUIRE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-13

Appareil et instrument scientifiques Appareil électrique Appareil de contrôle Appareil de mesure de précision Appareil pour l'enregistrement des distances Appareil pour la mesure des distances Appareil et instruments médicaux Appareil et instruments dentaires Supports d'enregistrement, logiciels

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.