Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur

SOMFY
SOMFY SAS société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3312405
Date de dépôt :
13/09/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
SOMFY de SOMFYsociété par actions simplifiée

Présentation de la marque SOMFY

Déposée le 13 septembre 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOMFYsociété par actions simplifiée auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOMFY »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOMFYsociété par actions simplifiée domicilié(e) 50, avenue du Nouveau Monde,74300 CLUSES - 74300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 303 970 230 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. domicilié(e) 67, boulevard Haussmann,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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SOMFYsociété par actions simplifiée a également déposé les autres marques suivantes : ACTUATIVE , DOMEO , OSMOOVE , (Marque figurative) , DYNAMIC INSULATION , YESEY , AutoScan , innoBlind , KIOZO , INOMEA


SOMFY SAS société par actions simplifiée - 50, avenue du Nouveau Monde,74300 CLUSES - 74300 - France - SIREN 303970230


SODEMA CONSEILS S.A. - 67, boulevard Haussmann,75008 PARIS - 75008 - France


Inscription le 5 octobre 2004 - retrait total n°400786 - Publication au BOPI 2004-10-05

Publication - Publication le 22 oct. 2004 au BOPI 2004-43

Instruments électriques ou électroniques pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, à savoir : relais, interrupteurs, convertisseurs, onduleurs, panneaux photovoltaïques, batteries, alimentations de secours ; équipements pour la transmission du son ou des images, à savoir : microphones de surveillance, caméras de surveillance, webcams de contrôle ; équipements de reconnaissance visuelle et vocale, à savoir : portiers électroniques, portiers vidéo, capteurs et contrôleurs d'empreintes digitales, capteurs et contrôleurs biométriques, capteurs et outils de reconnaissance de l'œil, capteurs et outils de reconnaissance vocale ; équipements ou instruments électriques ou électroniques de temporisation, d'enregistrement et/ou de commande d'évènements, à savoir : temporisateurs, programmateurs, programmateurs horaires, répéteurs journaliers, gestionnaires de scénarios d'éclairage, simulateurs de présence, enregistreurs d'évènements, compteurs d'évènements ; équipements électriques ou électroniques pour la mesure, la signalisation, la transmission et la réception de données, à savoir : capteurs de présence, capteurs de mouvement, capteurs de rotation, capteurs de position, capteurs de vibration, capteurs de luminance, capteurs d'éclairement, capteurs de pluie, capteurs d'humidité, capteurs de neige, capteurs de givre, capteurs de gel, capteurs de température, capteurs de CO-CO2, capteurs de vent, capteurs de couple, capteurs d'effort, détecteurs d'obstacles, émetteurs radiofréquences, émetteurs infrarouge, récepteurs radiofréquences, récepteurs infrarouge, transmetteurs par courants porteurs, clignotants, lampes à éclairs, sirènes, bruiteurs, claviers, interfaces homme-machine ; actionneurs électriques contenant un moteur ; entraînements électriques contenant un moteur ; équipements d'intercommunication, à savoir : réseaux domotiques, réseaux de gestion du bâtiment, outils de contrôle et de configuration de réseau, programmateurs à distance, contrôleurs à distance ; systèmes d'exploitation informatique ; programmes de communication pour la mise en relation des équipements du bâtiment et des utilisateurs du réseau domotique, pour le téléchargement de programmes applicatifs et pour la configuration à distance ; équipements de surveillance du réseau électrique, à savoir : détecteurs de coupure d'alimentation et logiciels de contrôle associés ; équipements de surveillance du réseau de communication et de test électrique, à savoir : analyseur d'occupation de bande radio fréquence, analyseur de réseau, vérificateur d'état à distance, vérificateur d'installation, vérificateur d'autonomie ; équipements de contrôle et de réglage de température, à savoir thermostats, programmateurs de chauffage, contrôleurs de serres agricoles ; prises électriques ; connecteurs électriques ; interrupteurs électriques ; étiquettes électroniques et cartes à mémoire contenant des données ou des programmes utilisés pour l'authentification et/ou le contrôle d'accès et/ou pour transmettre des paramètres aux équipements du bâtiment : tous ces produits utilisés pour la manœuvre, le contrôle, la télécommande, le réglage, la supervision ou la programmation d'équipements électriques ou électroniques destinés à l'éclairage, la sécurité, l'alarme, le chauffage, la production de vapeur, la cuisson, la réfrigération, le séchage, la ventilation, le conditionnement d'air, la distribution d'eau, le contrôle d'accès, l'ouverture, la fermeture et le verrouillage de portes, portes de garages, portails, barrières, fenêtres, volets, panneaux coulissants, serrures, poignées de porte, poignées de fenêtres, rideaux, tringles à rideaux, écrans de projection, cloisons mobiles, tous ces produits étant appliqués à l'habitation individuelle ou collective, aux bâtiments publics ou privés de type commercial, de type bureaux, ou de type professionnel, et aux espaces publics ou privés de stationnement automobile, de loisirs ou de repos.