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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOMFYsociété par actions simplifiée
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PROXYPROG
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PROXYPROG
SOMFY SAS société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3370395
Date de dépôt :
13/07/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/07/2015
PROXYPROG de SOMFYsociété par actions simplifiée

Présentation de la marque PROXYPROG

Déposée le 13 juillet 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOMFYsociété par actions simplifiée auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PROXYPROG » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-33 du 19 août 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOMFYsociété par actions simplifiée domicilié(e) 50, avenue du Nouveau Monde,74300 CLUSES - 74300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 303 970 230 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. domicilié(e) 67, boulevard Haussmann,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque PROXYPROG a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3370395.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROXYPROG est expirée depuis le 13 juillet 2015.

SOMFYsociété par actions simplifiée a également déposé les autres marques suivantes : ACTUATIVE , DOMEO , OSMOOVE , (Marque figurative) , DYNAMIC INSULATION , YESEY , AutoScan , innoBlind , KIOZO , INOMEA


SOMFY SAS société par actions simplifiée - 50, avenue du Nouveau Monde,74300 CLUSES - 74300 - France - SIREN 303970230


SODEMA CONSEILS S.A. - 67, boulevard Haussmann,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-50

Publication - Publication le 19 août 2005 au BOPI 2005-33

Appareils et instruments électriques ou électroniques pour commander, télécommander les moteurs de manoeuvre de stores, écrans, rideaux, volets, fenêtres, portes, portes de garage, portails, barrières et grilles.