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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOMFYsociété par actions simplifiée
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LOGGIA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LOGGIA
SOMFY SAS société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3351997
Date de dépôt :
11/04/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/04/2015
LOGGIA de SOMFYsociété par actions simplifiée

Présentation de la marque LOGGIA

Déposée le 11 avril 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOMFYsociété par actions simplifiée auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LOGGIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-20 du 20 mai 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOMFYsociété par actions simplifiée domicilié(e) 50, avenue du Nouveau Monde,74300 CLUSES - 74300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 303 970 230 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. domicilié(e) 67, boulevard Haussmann,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque LOGGIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3351997.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LOGGIA est expirée depuis le 11 avril 2015.

SOMFYsociété par actions simplifiée a également déposé les autres marques suivantes : ACTUATIVE , DOMEO , OSMOOVE , (Marque figurative) , DYNAMIC INSULATION , YESEY , AutoScan , innoBlind , KIOZO , INOMEA


SOMFY SAS société par actions simplifiée - 50, avenue du Nouveau Monde,74300 CLUSES - 74300 - France - SIREN 303970230


SODEMA CONSEILS S.A. - 67, boulevard Haussmann,75008 PARIS - 75008 - France


Inscription le 12 septembre 2007 - renonciation partielle n°461009 - Publication au BOPI 2007-09-12

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-37

Publication - Publication le 20 mai 2005 au BOPI 2005-20

Moteurs électriques (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres), motoréducteurs (parties constitutives de moteurs).