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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOMFYsociété par actions simplifiée
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BIOCLIMATIC FAÇADES
Marque expirée - Marque en non vigueur

BIOCLIMATIC FAÇADES
SOMFY SAS société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3575966
Date de dépôt :
19/05/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/05/2018
BIOCLIMATIC FAÇADES de SOMFYsociété par actions simplifiée

Présentation de la marque BIOCLIMATIC FAÇADES

Déposée le 19 mai 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOMFYsociété par actions simplifiée auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BIOCLIMATIC FAÇADES »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOMFYsociété par actions simplifiée domicilié(e) 50, avenue du Nouveau Monde,74300 CLUSES - 74300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 303 970 230 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEIL S.A. domicilié(e) 67, boulevard Haussmann,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIOCLIMATIC FAÇADES est expirée depuis le 19 mai 2018.

SOMFYsociété par actions simplifiée a également déposé les autres marques suivantes : ACTUATIVE , DOMEO , OSMOOVE , (Marque figurative) , DYNAMIC INSULATION , YESEY , AutoScan , innoBlind , KIOZO , INOMEA


SOMFY SAS société par actions simplifiée - 50, avenue du Nouveau Monde,74300 CLUSES - 74300 - France - SIREN 303970230


SODEMA CONSEIL S.A. - 67, boulevard Haussmann,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-43

Publication - Publication le 27 juin 2008 au BOPI 2008-26

Inscription le 16 février 2018 - Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°716947 - Publication le 16 mars 2018 au BOPI 2018-02-16

Moteurs électriques (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres), motoréducteurs (parties constitutives de moteurs).

Appareils et instruments électriques ou électroniques pour commander, télécommander les moteurs électriques et les motoréducteurs.