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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOMFYsociété par actions simplifiée
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AutoScan
Marque expirée - Marque en non vigueur

AutoScan
SOMFY SAS société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3478952
Date de dépôt :
02/02/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/02/2017
AutoScan de SOMFYsociété par actions simplifiée

Présentation de la marque AutoScan

Déposée le 2 février 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOMFYsociété par actions simplifiée auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AutoScan »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOMFYsociété par actions simplifiée domicilié(e) 50, avenue du Nouveau Monde,74300 CLUSES - 74300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 303 970 230 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEIL S.A. domicilié(e) 67, boulevard Haussmann,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AutoScan est expirée depuis le 2 février 2017.

SOMFYsociété par actions simplifiée a également déposé les autres marques suivantes : ACTUATIVE , DOMEO , OSMOOVE , (Marque figurative) , DYNAMIC INSULATION , YESEY , innoBlind , KIOZO , INOMEA , ISOLATION DYNAMIQUE


SOMFY SAS société par actions simplifiée - 50, avenue du Nouveau Monde,74300 CLUSES - 74300 - France - SIREN 303970230


SODEMA CONSEIL S.A. - 67, boulevard Haussmann,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-27

Publication - Publication le 9 mars 2007 au BOPI 2007-10

Moteurs électriques, motoréducteurs pour manoeuvrer les stores, écrans, rideaux, volets, fenêtres, trappes d'aération, serrures, portes, portes de garages, portails, barrières et grilles.

Appareils et instruments électriques ou électroniques pour commander, télécommander les moteurs de manoeuvre de stores, écrans, rideaux, volets, fenêtres, trappes d'aération, serrures, portes, portes de garage, portails, barrières et grilles.