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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOMFY
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VEORT
Marque enregistrée - Marque en vigueur

VEORT
SOMFY SAS, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4221580
Date de dépôt :
29/10/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/10/2025
VEORT de SOMFY

Présentation de la marque VEORT

Déposée par voie électronique le 29 octobre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOMFY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « VEORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-47 du 20 novembre 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOMFY domicilié(e) 50 Avenue du Nouveau Monde - 74300 - CLUSES - France et immatriculée sous le numéro RCS 303 970 230 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 62 Rue de Bonnel - 69448 - Lyon Cedex 03 - France.

La marque VEORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4221580.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VEORT arrivera à expiration en date du 29 octobre 2025.

SOMFY a également déposé les autres marques suivantes : EXPERT SOMFY Installateur partenaire , SOMFY LE CONFORT PAR L'AUTOMATISME , HOME INTELLIGENCE BY SOMFY , SOMFY HIPRO , DOMASTER , SOMFY , DOMOTICIEN AGREE SOMFY , SYNAPSIA , SOMFY ,


SOMFY SAS, Société par Actions Simplifiée - 50 Avenue du Nouveau Monde - 74300 - CLUSES - France - SIREN 303970230


CABINET LAVOIX - 62 Rue de Bonnel - 69448 - Lyon Cedex 03 - France


Publication - Publication le 20 nov. 2015 au BOPI 2015-47

Enregistrement sans modification - Publication le 19 févr. 2016 au BOPI 2016-07

Inscription le 16 février 2018 - Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°716947 - Publication le 16 mars 2018 au BOPI 2018-02-16

Moteurs électriques, motoréducteurs pour manoeuvrer les stores, écrans, rideaux, rideaux métalliques, volets, fenêtres, portes, portes de garages, portails, écrans, bannes et grilles ;

Appareils et instruments électriques ou électroniques, en particulier équipements pour la technologie radio, pour commander, télécommander les moteurs de manoeuvre de portes, portails, volets, rideaux, rideaux métalliques, stores, écrans, grilles, bannes et fenêtres.