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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOMFY
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TAHOMA Universal Homecontrol
Marque expirée - Marque en non vigueur

TAHOMA Universal Homecontrol
SOMFY SAS, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3691870
Date de dépôt :
18/11/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/11/2019
TAHOMA Universal Homecontrol de SOMFY

Présentation de la marque TAHOMA Universal Homecontrol

Déposée le 18 novembre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOMFY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TAHOMA Universal Homecontrol »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOMFY domicilié(e) 50, avenue du Nouveau Monde - 74300 - CLUSES - France et immatriculée sous le numéro RCS 303 970 230 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS, S.A. domicilié(e) 67, boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 37 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TAHOMA Universal Homecontrol est expirée depuis le 18 novembre 2019.

SOMFY a également déposé les autres marques suivantes : EXPERT SOMFY Installateur partenaire , SOMFY LE CONFORT PAR L'AUTOMATISME , HOME INTELLIGENCE BY SOMFY , SOMFY HIPRO , DOMASTER , SOMFY , DOMOTICIEN AGREE SOMFY , SYNAPSIA , SOMFY ,


SOMFY SAS, société par actions simplifiée - 50, avenue du Nouveau Monde - 74300 - CLUSES - France - SIREN 303970230


SODEMA CONSEILS, S.A. - 67, boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-52

Enregistrement avec modification - Publication le 4 juin 2010 au BOPI 2010-22

Inscription le 16 février 2018 - Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°716947 - Publication le 16 mars 2018 au BOPI 2018-02-16

Appareils et instruments électriques ou électroniques pour commander, télécommander les moteurs de manoeuvre de stores, écrans, rideaux, volets, fenêtres, trappes d'aération, serrures, portes, portes de garage, portails, barrières et grilles. Appareils et instruments électriques ou électroniques pour commander, télécommander les appareils d'éclairage. Appareils et instruments électriques ou électroniques pour commander, télécommander les appareils de chauffage, de ventilation et de climatisation et les appareils et systèmes d'automatisation de piscine. Appareils et instruments électriques ou électroniques de surveillance et d'alarme et leurs dispositifs de commande pour la protection des personnes des biens et des bâtiments.

Services d'installation, d'entretien, de maintenance des équipements du bâtiment, à savoir les appareils et instruments électriques ou électroniques pour commander, télécommander les moteurs de manoeuvre de stores, écrans, rideaux, volets, fenêtres, trappes d'aération, serrures, portes, portes de garage, portails, barrières et grilles ; des appareils et instruments électriques ou électroniques pour commander, télécommander les appareils d'éclairage, des appareils de chauffage, de climatisation et d'automatisation de piscine, des appareils et instruments électriques ou électroniques de surveillance et d'alarme et leurs dispositifs de commande pour la protection des personnes, des biens et des bâtiments.

Services de surveillance, de télésurveillance et de vidéo surveillance pour la protection des personnes, des biens et des bâtiments.