Marque enregistrée - Marque en vigueur

TaHoma COACH
SOMFY SAS, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4133516
Date de dépôt :
13/11/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
13/11/2024
TaHoma COACH de SOMFY

Présentation de la marque TaHoma COACH

Déposée le 13 novembre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOMFY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « TaHoma COACH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-49 du 5 décembre 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOMFY domicilié(e) 50 Avenue du Nouveau Monde - 74300 - CLUSES - France et immatriculée sous le numéro RCS 303 970 230 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 62 Rue de Bonnel - 69448 - LYON Cedex 03 - France.

La marque TaHoma COACH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4133516.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 37 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TaHoma COACH arrivera à expiration en date du 13 novembre 2024.

SOMFY a également déposé les autres marques suivantes : EXPERT SOMFY Installateur partenaire , SOMFY LE CONFORT PAR L'AUTOMATISME , HOME INTELLIGENCE BY SOMFY , SOMFY HIPRO , DOMASTER , SOMFY , DOMOTICIEN AGREE SOMFY , SYNAPSIA , SOMFY ,


SOMFY SAS, Société par Actions Simplifiée - 50 Avenue du Nouveau Monde - 74300 - CLUSES - France - SIREN 303970230


CABINET LAVOIX - 62 Rue de Bonnel - 69448 - LYON Cedex 03 - France


Publication - Publication le 5 déc. 2014 au BOPI 2014-49

Enregistrement avec modification - Publication le 7 mai 2015 au BOPI 2015-19

Inscription le 16 février 2018 - Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°716947 - Publication le 16 mars 2018 au BOPI 2018-02-16

Interfaces pour applications domotiques ; guides et manuels d'instruction sur support électronique concernant l'automatisation de l'habitat ;

Services d'aide à l'installation, de diagnostic de maintenance ou diagnostic de réparation, de réparation d'appareils et instruments électriques ou électroniques de commande à distance de fonctions domotiques pour les équipements dans l'habitat ; information concernant l'aide à l'installation, le diagnostic de maintenance, le diagnostic de réparation, la réparation en matière d'applications domotiques pour l'automatisation de l'habitat ;

Formation en matière de montage, installation, utilisation et maintenance d'appareils et instruments électriques ou électroniques de commande à distance de fonctions domotiques pour les équipements dans l'habitat et/ou les bâtiments ; formation en matière d'applications domotiques pour l'automatisation de l'habitat ; organisation et conduite de conférences, de séminaires et d'ateliers de formation dans le domaine de la domotique.