Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SYNAPSIA
SOMFY SAS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4025918
Date de dépôt :
08/08/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/08/2023
SYNAPSIA de SOMFY

Présentation de la marque SYNAPSIA

Déposée par voie électronique le 8 août 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOMFY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SYNAPSIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-35 du 30 août 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOMFY domicilié(e) 50 Avenue du Nouveau Monde - 74300 - CLUSES - France et immatriculée sous le numéro RCS 303 970 230 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 62 rue de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France.

La marque SYNAPSIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4025918.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SYNAPSIA est expirée depuis le 8 août 2023.

SOMFY a également déposé les autres marques suivantes : EXPERT SOMFY Installateur partenaire , SOMFY LE CONFORT PAR L'AUTOMATISME , HOME INTELLIGENCE BY SOMFY , SOMFY HIPRO , DOMASTER , SOMFY , DOMOTICIEN AGREE SOMFY , SOMFY , , ACT FOR GREEN


SOMFY SAS, Société par actions simplifiée - 50 Avenue du Nouveau Monde - 74300 - CLUSES - France - SIREN 303970230


CABINET LAVOIX - 62 rue de Bonnel - 69448 - LYON CEDEX 03 - France


Publication - Publication le 30 août 2013 au BOPI 2013-35

Enregistrement sans modification - Publication le 29 nov. 2013 au BOPI 2013-48

Inscription le 16 février 2018 - Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°716947 - Publication le 16 mars 2018 au BOPI 2018-02-16

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