Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOMFY LE CONFORT PAR L'AUTOMATISME
SOMFY, société anonyme, 8, rue de Margencel, CLUSES (Haute-Savoie).

Numéro de dépôt :
1303997
Date de dépôt :
28/03/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/03/1995
SOMFY LE CONFORT PAR L\'AUTOMATISME de SOMFY

Présentation de la marque SOMFY LE CONFORT PAR L'AUTOMATISME

Déposée le 28 mars 1985 par la Société Anonyme (SA) SOMFY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SOMFY LE CONFORT PAR L'AUTOMATISME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOMFY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque SOMFY LE CONFORT PAR L'AUTOMATISME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1303997.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOMFY LE CONFORT PAR L'AUTOMATISME est expirée depuis le 28 mars 1995.

SOMFY a également déposé les autres marques suivantes : EXPERT SOMFY Installateur partenaire , HOME INTELLIGENCE BY SOMFY , SOMFY HIPRO , DOMASTER , SOMFY , DOMOTICIEN AGREE SOMFY , SYNAPSIA , SOMFY , , ACT FOR GREEN


SOMFY, société anonyme, 8, rue de Margencel, CLUSES (Haute-Savoie). - France


SODEMA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-35

Moteurs (excepté pour véhicules terrestres), notamment moteurs électriques et moto-réducteurs;accouplements (excepté pour véhicules terrestres), notamment réducteurs pour moteurs électriques. Appareils et instruments électriques ou électroniques pour la commande, centralisée ou non, à distance ou non, automatique ou non, de moteurs électriques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.