Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SOMFY HIPRO
SOMFY, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
93490752
Date de dépôt :
04/11/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/09/2013

Présentation de la marque SOMFY HIPRO

Déposée le 4 novembre 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOMFY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOMFY HIPRO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-50 du 17 décembre 1993.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOMFY domicilié(e) 50, avenue du Nouveau Monde,74300 CLUSES (dossier no 2249701) - 74300 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. domicilié(e) 67, boulevard Haussmann,75008 PARIS (dossier no 2249701) - 75008 - France.

La marque SOMFY HIPRO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93490752.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SOMFY HIPRO est expirée depuis le 22 septembre 2013.

SOMFY a également déposé les autres marques suivantes : EXPERT SOMFY Installateur partenaire , SOMFY LE CONFORT PAR L'AUTOMATISME , HOME INTELLIGENCE BY SOMFY , DOMASTER , SOMFY , DOMOTICIEN AGREE SOMFY , SYNAPSIA , SOMFY , , ACT FOR GREEN


SOMFY, société par actions simplifiée - 50, avenue du Nouveau Monde,74300 CLUSES (dossier no 2249701) - 74300 - France


SODEMA CONSEILS S.A. - 67, boulevard Haussmann,75008 PARIS (dossier no 2249701) - 75008 - France


Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 2004-03

Renouvellement sans limitation le 22 septembre 2003 n°2249701 - Publication au BOPI 2003-09-22

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-15

Publication - Publication le 17 déc. 1993 au BOPI 1993-50

Moteurs électriques, motoréducteurs, notamment motoréducteurs pour portes, grilles, volets, stores