Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOMFY
SOMFY SA société anonyme

Numéro de dépôt :
3319178
Date de dépôt :
19/10/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/10/2014
SOMFY de SOMFY

Présentation de la marque SOMFY

Déposée le 19 octobre 2004 par la Société Anonyme (SA) SOMFY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOMFY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-48 du 26 novembre 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOMFY domicilié(e) 50, avenue du Nouveau Monde,74300 CLUSES - 74300 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. domicilié(e) 67, boulevard Haussmann,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque SOMFY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3319178.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOMFY est expirée depuis le 19 octobre 2014.

SOMFY a également déposé les autres marques suivantes : EXPERT SOMFY Installateur partenaire , SOMFY LE CONFORT PAR L'AUTOMATISME , HOME INTELLIGENCE BY SOMFY , SOMFY HIPRO , DOMASTER , SOMFY , DOMOTICIEN AGREE SOMFY , SYNAPSIA , SOMFY ,


SOMFY SA société anonyme - 50, avenue du Nouveau Monde,74300 CLUSES - 74300 - France


SODEMA CONSEILS S.A. - 67, boulevard Haussmann,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-12

Publication - Publication le 26 nov. 2004 au BOPI 2004-48

Appareils et instruments électriques ou électroniques pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour la transmission du son ou des images ; appareils pour la reconnaissance biométrique, visuelle et vocale de personnes ; appareils et instruments électriques ou électroniques de temporisation, d'enregistrement et/ou de commande d'évènements ; appareils électriques ou électroniques pour la mesure, la signalisation, la réception ou l'émission de données ; actionneurs électriques contenant un moteur ; entraînements électriques contenant un moteur ; appareils d'intercommunication ; systèmes d'exploitation informatique ; logiciels de communication ; logiciels pour le téléchargement de programmes applicatifs et pour la configuration à distance ; appareils électriques et/ou logiciels de surveillance du réseau électrique ; appareils électriques et/ou logiciels de surveillance du réseau de communication ; appareils électriques et/ou logiciels de test ; appareils de contrôle et de réglage de température, de luminosité, d'éclairement et d'humidité ; prises électriques ; clés électroniques, connecteurs électriques ; interrupteurs électriques ; télécommandes ; étiquettes électroniques et cartes à mémoire contenant des données ou des programmes utilisés pour l'authentification et/ou le contrôle d'accès et/ou pour transmettre des paramètres aux équipements du bâtiment : tous ces produits utilisés pour la manœuvre, le contrôle, la commande, la télécommande, le réglage, la supervision ou la programmation d'équipements électriques ou électroniques destinés à l'éclairage, à la sécurité, à l'alarme, au chauffage, à la production de vapeur, à la cuisson, à la réfrigération, au séchage, à la ventilation, au conditionnement d'air, à la distribution d'eau, au contrôle d'accès, à la protection solaire, à l'ouverture et à la fermeture et au verrouillage des portes, portes de garages, portails, barrières, fenêtres, volets, stores, grilles, à la manœuvre des serrures, poignées de porte, poignées de fenêtres, rideaux, tringles à rideaux, écrans de projection, au déplacement des cloisons mobiles, panneaux coulissants, tous ces produits étant appliqués à l'habitation individuelle ou collective, aux bâtiments publics ou privés et aux espaces publics ou privés de stationnement automobile, de loisirs ou de repos.