Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SOFTY
SOMFY

Numéro de dépôt :
1378865
Date de dépôt :
31/07/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/07/2006

Présentation de la marque SOFTY

Déposée le 31 juillet 1986 par la société SOMFY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SOFTY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SOMFY domicilié(e) 8, avenue de Margencel, 74300 CLUSES (dossier no 2066599) - France et immatriculée sous le numéro RCS 303 970 230 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A domicilié(e) (dossier no 2066599) - France.

La marque SOFTY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1378865.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SOFTY est expirée depuis le 31 juillet 2006.

SOMFY a également déposé les autres marques suivantes : EXPERT SOMFY Installateur partenaire , SOMFY LE CONFORT PAR L'AUTOMATISME , HOME INTELLIGENCE BY SOMFY , SOMFY HIPRO , DOMASTER , SOMFY , DOMOTICIEN AGREE SOMFY , SYNAPSIA , SOMFY ,


SOMFY - 8, avenue de Margencel, 74300 CLUSES (dossier no 2066599) - France - SIREN 303970230


SODEMA CONSEILS S.A - (dossier no 2066599) - France


Renouvellement sans limitation le 3 avril 1996 n°2066599 - Publication au BOPI 1996-04-03

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-15

Appareillage électrique, en particulier transformateurs haute isolation.