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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOMFY
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SMART AND SMOOTH OPERATOR
Marque expirée - Marque en non vigueur

SMART AND SMOOTH OPERATOR
SOMFY SAS, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3692657
Date de dépôt :
20/11/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/11/2019
SMART AND SMOOTH OPERATOR de SOMFY

Présentation de la marque SMART AND SMOOTH OPERATOR

Déposée par voie électronique le 20 novembre 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOMFY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SMART AND SMOOTH OPERATOR »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOMFY domicilié(e) 50, avenue du Nouveau Monde 74300 CLUSES - France et immatriculée sous le numéro RCS 303 970 230 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. domicilié(e) 67, boulevard Haussmann 75008 PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SMART AND SMOOTH OPERATOR est expirée depuis le 20 novembre 2019.

SOMFY a également déposé les autres marques suivantes : EXPERT SOMFY Installateur partenaire , SOMFY LE CONFORT PAR L'AUTOMATISME , HOME INTELLIGENCE BY SOMFY , SOMFY HIPRO , DOMASTER , SOMFY , DOMOTICIEN AGREE SOMFY , SYNAPSIA , SOMFY ,


SOMFY SAS, société par actions simplifiée - 50, avenue du Nouveau Monde 74300 CLUSES - France - SIREN 303970230


SODEMA CONSEILS S.A. - 67, boulevard Haussmann 75008 PARIS - France


Publication - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-52

Enregistrement sans modification - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-16

Inscription le 16 février 2018 - Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°716947 - Publication le 16 mars 2018 au BOPI 2018-02-16

Moteurs électriques, motoréducteurs pour manoeuvrer les stores, écrans, rideaux, volets, fenêtres, trappes d'aération, serrures, portes, portes de garages, portails, barrières et grilles. ;

Appareils et instruments électriques ou électroniques pour commander, télécommander les moteurs de manoeuvre de stores, écrans, rideaux, volets, fenêtres, trappes d'aération, serrures, portes, portes de garage, portails, barrières et grilles.