Marque enregistrée - Marque en vigueur

MOVELITE
SOMFY SAS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4289453
Date de dépôt :
25/07/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/07/2026
MOVELITE de SOMFY

Présentation de la marque MOVELITE

Déposée par voie électronique le 25 juillet 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOMFY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MOVELITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-33 du 19 août 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOMFY domicilié(e) 50 Avenue du Nouveau Monde - 74300 - Cluses - France et immatriculée sous le numéro RCS 303 970 230 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAVOIX, M. David MILLET domicilié(e) 62 Rue de Bonnel - 69448 - Lyon Cedex 03 - France.

La marque MOVELITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4289453.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOVELITE arrivera à expiration en date du 25 juillet 2026.

SOMFY a également déposé les autres marques suivantes : EXPERT SOMFY Installateur partenaire , SOMFY LE CONFORT PAR L'AUTOMATISME , HOME INTELLIGENCE BY SOMFY , SOMFY HIPRO , DOMASTER , SOMFY , DOMOTICIEN AGREE SOMFY , SYNAPSIA , SOMFY ,


SOMFY SAS, Société par actions simplifiée - 50 Avenue du Nouveau Monde - 74300 - Cluses - France - SIREN 303970230


Cabinet LAVOIX, M. David MILLET - 62 Rue de Bonnel - 69448 - Lyon Cedex 03 - France


Publication - Publication le 19 août 2016 au BOPI 2016-33

Enregistrement sans modification - Publication le 18 nov. 2016 au BOPI 2016-46

Inscription le 16 février 2018 - Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°716947 - Publication le 16 mars 2018 au BOPI 2018-02-16

Moteurs pour rideaux.