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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOMFY
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MONO TOUCH
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MONO TOUCH
SOMFY, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3184084
Date de dépôt :
18/09/2002
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
18/09/2012
MONO TOUCH de SOMFY

Présentation de la marque MONO TOUCH

Déposée le 18 septembre 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOMFY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « MONO TOUCH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-43 du 25 octobre 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOMFY domicilié(e) 8, avenue de Margencel,74300 CLUSES - 74300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 303 970 230 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS S.A. domicilié(e) 67, boulevard Haussmann,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque MONO TOUCH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3184084.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MONO TOUCH est expirée depuis le 18 septembre 2012.

SOMFY a également déposé les autres marques suivantes : EXPERT SOMFY Installateur partenaire , SOMFY LE CONFORT PAR L'AUTOMATISME , HOME INTELLIGENCE BY SOMFY , SOMFY HIPRO , DOMASTER , SOMFY , DOMOTICIEN AGREE SOMFY , SYNAPSIA , SOMFY ,


SOMFY, société par actions simplifiée - 8, avenue de Margencel,74300 CLUSES - 74300 - France - SIREN 303970230


SODEMA CONSEILS S.A. - 67, boulevard Haussmann,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-08

Publication - Publication le 25 oct. 2002 au BOPI 2002-43

Systèmes de manoeuvre pour stores et rideaux, à savoir réducteurs, enrouleurs pour cordon de manoeuvre ou d'enroulage, chaînettes, guide-cordes, accouplements, freins.